Les différentes séries de documents
dans les Archives communales 

Le cadre de classement des archives communales est identique pour toute les communes. Mais l'importance et l'intérêt de ces archives sont extrêmement variables selon les villes et villages.
Selon les cas, elles peuvent être conservées en divers bâtiments : à la mairie (pour les petites communes), aux Archives communales (pour les communes importantes), parfois à la Bibliothèque municipale, enfin aux Archives départementales.
Généralement, mais pas toujours, les archives centenaires des communes de moins de 2000 habitants sont déposées aux Archives départementales.

 

Documents antérieurs à 1789 :

Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale, cartulaires, etc.

Série BB : Administration communale : élections et nominations des maires, consuls, échevins, officiers de ville, etc., registre d'entrées en bourgeoisie, registres des recensements et dénombrements des bourgeois.

Série CC : Finances et contributions, comptabilité : liste de taillables, Cadastre.

Série DD : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

Série EE : Affaires militaires : milices bourgeoises, arbalétriers, archers, registres de passages des régiments...

Série FF : Justice et police.

Série GG : Cultes, instruction publique, assistance publique : actes d'état-civil provenant des paroisses, registres protestants, culte israélite, universités, collèges, écoles, médecins, chirurgiens, sages-femmes.

Série HH : Agriculture, industrie, commerce.

Série II : divers (dons, achats...)

 

Documents postérieurs à 1789 :

Série D : Administration générale de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance, mémoires et recueils sur l'histoire communale.

Série E : Etat-civil.

Série F : Population, économie sociale, statistique (recensements de la population), syndicats, chômage, apprentissage.

Série G : Contributions, administrations financières, cadastre.

Série H : Affaires militaires : conscription, recensement, réserve, soutien de famille, réfractaires, disparus, garde nationale, sapeurs pompiers, prisonniers de guerre...

Série I : Police, hygiène publique, justice (passeports, émigration...).

Série K : Élections et personnel : listes électorales, distinctions honorifiques.

Série L : Finances de la commune (notamment les dons, legs, rentes, pensions et secours).

Série M : Édifices communaux.

Série N : Biens communaux (dont les concessions au cimetière).

Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, eaux, plans de rues...

Série P : Cultes (dons et legs, personnel, communautés, ministres des cultes).

Série Q : Assistance et prévoyance (bureaux de bienfaisance, hôpitaux, secours...)

Série R : Instruction publique (personnel des écoles jusqu'en 1880).