La Dîme

 

Dîme, mot dérivé de décime, ou dixième, est un prélèvement sur les récoltes pour assurer l'exercice du culte. Les dîmes doivent servir à l'entretien des curés et des besoins de l'église dans chaque paroisse. En fait les dîmes entretenaient le haut-clergé, les curés de paroisse devant se contenter de la portion congrue.

 

La dîme est redevance religieuse prélevée à l'origine sur tous les bénéfices, y compris commerciaux et artisanaux, mais portant pratiquement uniquement sur les fruits de la terre et sur les troupeaux. Elle est prélevée sur toutes les terres, quels que soient le rang et la religion de leurs possesseurs. En règle générale, les bois, les prés et les produits des étangs ne sont pas sujets à la dîme. Un percepteur, ou un dîmier, est chargé de la lever avant que la récolte soit engrangée, au profit du décimateur (celui qui a droit à la dîme). La dîme n'est pas portable mais quérable. La quotité de la dîme est affaire de coutume et elle peut varier, en un même lieu, d'un pays à l'autre. Les taux varient beaucoup mais en général, ils se situent autour du dizième de la récolte (mais fréquemment entre 1/11 et 1/13). C’est un impôt très lourd pour la paysannerie.

 

On distingue :

1. Les grosses dîmes, qui portent sur les revenus les plus importants : froment, seigle, orge, avoine et vin.
2. Les menues dîmes, portant sur les légumes et les fruits des arbres (appelées aussi «vertes dîmes»).
3. Les dîmes de charnage portant sur le croît des troupeaux.
4. Les dîmes novales, portant sur les nouveaux fruits. Il y a dîme novale pour les terres récemment défrichées et portant récolte, ou quand sur une même terre on passe de fruits non décimables à des fruits décimables. Lorsque les cultures cessent, la dîme cesse.

5. Les dîmes solite et insolite : La dîme solite est en usage depuis longtemps ; la dîme est insolite lorsque le décimateur la demande sur un revenu autrefois non concerné. Si une dîme insolite est perçue pendant 40 ans sans difficulté, est elle dîme d'usage.

A la fin de l'Ancien Régime, les tribunaux tendent à diminuer le nombre de dîmes solites et à accroître celui des dîmes insolites. En 1784, le Parlement de Normandie déclare que les dîmes solites, les seules exigibles en droit, sont limitées aux quatre gros fruits : froment, seigle, orge, avoine; le décimateur ne peut réclamer les autres que s'il peut donner la preuve rigoureuse d'usage pendant 40 ans. Pour les nouvelles espèces plantées, les parlements, comme celui de Toulouse, les déclarent exemptes de dîmes puisque le décimateur n'a pas de titre de possession.

 

C'est au VI^e siècle que le caractère obligatoire de la dîme est mentionné pour la première fois: le deuxième concile de Mâcon, tenu en 585, menace d'excommunication les fidèles qui refusent de verser les dîmes. La législation capitulaire des Carolingiens transforme cette obligation religieuse en obligation civile: l'État intervient, au besoin par la contrainte, pour imposer le versement des dîmes dues à l'Église. Ce caractère fut conservé jusqu'à la Révolution.

 

À l'origine, seuls les desservants du culte la touchaient. Mais, à partir du IX^e siècle, les monastères, puis les laïcs propriétaires d'églises (fief cédé ou usurpé), peuvent la percevoir, en principe pour entretenir le curé de leur église, en fait à leur profit. C’est La dîme inféodée. Avec le triomphe de la féodalité, les évêques n'hésitent pas à donner des dîmes en fief à des laïcs. Ces abus rendent la dîme très impopulaire: l'hostilité aux dîmes fut un des moteurs de l'anticléricalisme médiéval.    

 

L'Assemblée constituante convertit les dîmes en argent; la Convention les supprima le 17 juillet 1793. Par la suite, en France, le clergé fut entretenu par l'État; mais lors de la séparation de l'Église et de l'État en 1905, ce dernier cessa d'entretenir les cultes; aussi la dîme fut-elle réintroduite, sous une autre forme et sous un autre nom: le denier du culte qui n'a pas de caractère obligatoire, du moins dans son principe. La dîme s'est maintenue sous sa forme primitive dans certains pays, par exemple le Canada: elle est reconnue par l'État comme le moyen normal de subvenir aux besoins des prêtres.